Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROI DE NAVARRE
Numéro de dépôt :
1124736
Date de dépôt :
02/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROI DE NAVARRE
Déposée le 2 octobre 1979 par DISBOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROI DE NAVARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROI DE NAVARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROI DE NAVARRE est expirée depuis le 2 octobre 1989.
DISBOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38